les presses du réel

Le droit après la dématérialisation de l'œuvre d'art

table of contents
Table des abréviations


Introduction

A – La remise en cause du support physique de l'œuvre d'art : un facteur déterminant de l'art contemporain
B – Les critères classiques de l'œuvre d'art incidemment perpétués par le discours juridique
1. La réception juridique de l'œuvre photographique au XIXe siècle : une similitude avec la réception juridique de l'art contemporain
2. Les « site-specific artworks » : la forme de l'œuvre d'art en question devant le juge
C – Pour un autre regard juridique sur les formes artistiques contemporaines


Première partie : L'art contemporain ou les limites d'une approche matérielle de la création


Titre premier : Une approche matérielle de la création renforcée par une conception étroite du droit des biens

Chapitre premier : La création artistique située dans la dépendance d'une conception étroite du droit de propriété

Section 1 – La position de la doctrine sociale du droit d'auteur

Paragraphe 1 – Les arguments antipropriétaristes tenant à la nature de la chose créée

A – L'affirmation de la vocation sociale de l'œuvre de l'esprit
1. La prise en compte du public
2. L'œuvre de l'esprit analysée comme une chose commune
B – L'affirmation de l'inappropriabilité de l'œuvre de l'esprit
1. Le rejet du droit de propriété tenant à l'immatérialité de la création
2. Le rejet du droit de propriété tenant à l'impossibilité d'établir un droit perpétuel sur les créations intellectuelles
a. L'obstacle tenant à l'objet de propriété
b. Une conception plus juridique de la perpétuité

Paragraphe 2 – Les arguments antipropriétaristes tenant au travail de création

A – La juste contrepartie due à l'artiste
B – L'artiste vu comme un travailleur

Section 2 – La position des doctrines libérale et personnaliste

Paragraphe 1 – Le travail de création source de propriété sur le support de l'œuvre de l'esprit

A – La reconnaissance du travail comme mode originaire d'acquérir
B – L'œuvre de l'esprit assimilée à un bien matériel

Paragraphe 2 – Le travail de création source de prérogatives morale

A – L'affirmation progressive de l'originalité comme critère général de protection
B – Une généralisation de la protection fondée sur une spiritualisation de l'œuvre de l'esprit

Chapitre second : La création artistique située dans la dépendance de la matière

Section 1 – L'œuvre de l'esprit rattachée à la catégorie des choses à partir de sa forme

Paragraphe 1 – De l'approche institutionnaliste à l'approche naturalo-ontologiste de la chose juridique

A – La conception institutionnaliste de la chose juridique
B – La réduction de la res à sa dimension corporelle
1. La discussion sur la nature de la propriété
2. La discussion sur l'objet de propriété

Paragraphe 2 – La définition de l'œuvre de l'esprit sous l'empire d'une conception naturalo-ontologiste de la chose juridique

A – L'identification du droit de propriété à un droit subjectif
B – L'affirmation d'un pouvoir de l'individu sur le monde à travers les choses

Section 2 – L'œuvre d'art originale : une forme issue de la main de l'artiste

Paragraphe 1 – L'approche matérielle de la création artistique dans le champ du droit de la propriété littéraire et artistique

A – Analyse de la théorie de Desbois : un rôle central conféré à la « main » de l'artiste
B – Portée de la théorie de Desbois en jurisprudence

Paragraphe 2 – L'approche matérielle de la création artistique dans les autres champs du droit

A – Le droit des contrats : l'affaire Spoerri
B – Le droit social et le droit fiscal


Titre second : Une approche matérielle de la création insuffisante face à l'art contemporain

Chapitre premier : Une conception trop étroite du support de l'œuvre de l'esprit

Section 1 – Les difficultés soulevées par l'acquisition de l'œuvre d'art

Paragraphe 1 – Les perturbations provoquées par l'art contemporain en droit des contrats

A – Les perturbations provoquées par l'art contemporain au stade de la formation du contrat
B – Les perturbations provoquées par l'art contemporain au stade de l'exécution du contrat

Paragraphe 2 – Le relai du droit des assurances

A – La détermination de la valeur de l'œuvre d'art au regard de sa forme
B – Deux études de cas
1. La « boîte de merde » de Manzoni
2. Le Rebus de Rauschenberg

Section 2 – Les difficultés soulevées par la conservation et l'exposition de l'œuvre d'art

Paragraphe 1 – Les œuvres d'art intégrant des matériaux instables

A – Le maintien de l'intégrité du support revendiqué par l'acquéreur
B – Le maintien de l'intégrité du support revendiqué par l'artiste
1. La portée du droit au respect face aux matériaux précaires de l'œuvre d'art
2. La portée du droit au respect face aux éléments périssables ou vivants de l'œuvre d'art

Paragraphe 2 – Les œuvres d'art intégrant des éléments manufacturés

A – La portée de la liberté de l'artiste face à l'obsolescence des matériaux de l'œuvre d'art
1. L'exercice du droit de repentir, une étude de cas
a. La définition contractuelle de l'œuvre d'art
b. La redéfinition contractuelle de l'œuvre d'art sous l'effet du processus de création
2. L'exercice du droit de retrait, une étude de cas
B – Le droit de propriété sur l'œuvre d'art à l'épreuve du ready-made
1. La mise en échec du jeu de la fongibilité, l'exemple des néons de Dan Flavin
2. Conséquences quant à la définition de la valeur de l'œuvre d'art

Chapitre second : Une définition trop étroite de la forme de l'œuvre de l'esprit

Section 1 – L'exigence relative d'une forme perceptible

Paragraphe 1 – La prise en compte du travail de création intellectuelle à l'origine de la forme

A – Le choix comme critère possible de l'originalité
B – La relecture de la notion d'originalité
1. Le travail de création, dénominateur commun à l'ensemble du droit de la propriété intellectuelle
2. L'art moderne et contemporain, au-delà du clivage entre droit de la propriété littéraire et artistique et droit de la propriété industrielle

Paragraphe 2 – Le maintien de l'exigence d'une forme perceptible face à l'œuvre d'art

A – Les fondements théoriques
1. La primauté donnée à l'extériorisation sensible de la forme
2. Le maintien de la théorie de l'incorporation à travers l'exigence d'une forme perceptible
B – Les limites jurisprudentielles
1. L'affaire Christo
2. L'affaire Paradis

Section 2 – Les hésitations du droit face à la forme intellectuelle

Paragraphe 1 – La frontière incertaine entre la forme et l'idée

A – Une opposition trop générale pour rendre compte des limites de la forme
B – Les hésitations de la jurisprudence, entre la forme et l'idée

Paragraphe 2 – L'accueil inégal des créations de l'esprit

A – Le parfum : une composition réduite par les juges à la mise en œuvre d'un savoir-faire
B – Le logiciel : un écrit « par détermination de la loi »


Deuxième partie : L'art contemporain ou les vertus d'une approche intellectuelle de la création


Titre premier : Les moyens d'une pleine reconnaissance de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art


Chapitre premier : Définition de l'œuvre d'art en tant que chose à travers sa forme intellectuelle

Section 1 – Identification de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art à partir de l'analyse du ready-made

Paragraphe 1 – Analyse du ready-made à la lumière du droit de la propriété littéraire et artistique

A – Interprétations du ready-made
B – La protection du ready-made à travers son exposition
1. Le ready-made protégé comme élément d'une exposition
2. La reconnaissance de l'exposition comme œuvre de l'esprit

Paragraphe 2 – Analyse du ready-made à la lumière de la spécification

A – La part de la forme et de la matière dans la définition de la chose juridique
B – La forme intellectuelle du ready-made

Section 2 – Une définition de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art adaptée à l'art contemporain

Paragraphe 1 – Définition de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art à partir de la notion d'universalité de fait

A – Exemples d'œuvres d'art reposant sur un ensemble complexe
B – L'apport de la notion d'universalité de fait à l'analyse de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art

Paragraphe 2 – Précisions sur la définition de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art à l'aune de la notion de dispositif artistique

A – La frontière juridique entre la forme et l'idée, revisitée
B – L'identification des propriétés constitutives de l'œuvre d'art

Chapitre second : Appropriation de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art en tant que bien

Section 1 – Les moyens d'une appropriation de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art en tant que bien
 
Paragraphe 1 – L'entrée de l'œuvre d'art dans le commerce juridique comme forme intellectuelle

A – La reconnaissance de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art en tant que bien
B – La définition d'une forme intellectuelle appropriable sous l'influence de l'économie

Paragraphe 2 – Droit de propriété et liberté de créer

A – L'extension du champ de l'appropriable
B – Une condition de la liberté de créer
1. La reconnaissance de la liberté de créer à travers la liberté d'expression
2. La reconnaissance de la liberté de créer à travers le droit de propriété

Section 2 – La limite constituée par une définition trop étroite de l'auteur juridique

Paragraphe 1 – Les fondements de la notion juridique d'auteur

A – La dimension institutionnaliste du droit écartée
B – Conséquences quant à l'identification de l'auteur juridique

Paragraphe 2 – La remise en cause de la notion juridique d'auteur

A – La mise en abîme de l'auteur
1. La fonction-auteur
2. L'auteur vu comme une construction juridique
B – L'attachement à une conception classique de l'auteur : un point de vue de Bernard Edelman


Titre second : Une reconnaissance de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art subordonnée à une pleine reconnaissance de l'autorité de l'artiste


Chapitre premier : La construction juridique d'une souveraineté artistique

Section 1 – Le rôle du droit dans la construction de l'autorité de l'artiste

Paragraphe 1 – L'affirmation de l'autorité de l'artiste par les moyens du droit

A – La mise en évidence du lien entre les notions d'auteur et d'autorité
B – La construction d'un lien juridique entre l'auteur et l'œuvre : le rôle de la signature

Paragraphe 2 – La résolution juridique d'un conflit de souveraineté artistique : l'art d'appropriation

A – Analyse de l'acte d'appropriation sous l'angle du droit de la propriété littéraire et artistique
B – Applicabilité des exceptions au droit de la propriété littéraire et artistique

Section 2 – L'auteur d'une pratique artistique liée au corps institué par le droit

Paragraphe 1 – Détermination d'une forme appropriable comme œuvre de l'esprit

A – Le passage de la forme orale à l'écrit
B – La difficile reconnaissance de l'œuvre chorégraphique comme œuvre de l'esprit
1. La portée de la reconnaissance de l'œuvre chorégraphique comme œuvre de l'esprit
2. Le statut de l'artiste-interprète et le sort de l'improvisation

Paragraphe 2 – Détermination d'une forme appropriable en tant que bien

A – Deux stratégies autoriales effectives : Tino Sehgal et Olivier Bardin
B – La création de formes appropriables

Chapitre second : L'apport du contrat aux pratiques artistiques contemporaines

Section 1 – La présence du contrat dans le champ de l'art contemporain

Paragraphe 1 – L'identification de l'œuvre d'art à un cadre contractuel

A – Yves Klein : une réponse à la question de la réification de l'œuvre d'art
B – Philippe Thomas : une fictionnalisation de l'auteur

Paragraphe 2 – La participation du contrat à la définition de l'œuvre d'art

A – Localisation d'un contrat
B – Deux études de cas
1. L'exemple de Daniel Buren
2. L'exemple de Claude Rutault

Section 2 – La nécessité du contrat dans le champ de l'art contemporain

Paragraphe 1 – Contrôle de la forme intellectuelle de l'œuvre d'art par le biais du contrat

A – Un recadrage théorique de la notion d'auteur à partir du contrat
B – Le rôle politique du contrat : le contrat de Seth Siegelaub et Bob Projansky

Paragraphe 2 – L'apport de la notion de contrat relationnel

A – Le modèle du contrat relationnel
1. Les critères de qualification du contrat relationnel
2. La valeur didactique de la notion de contrat relationnel
B – Un renouvellement de l'approche juridique de l'œuvre d'art tenant compte de sa dimension relationnelle
1. La portée du modèle relationnel en droit français
2. L'apport du modèle relationnel à l'analyse juridique de l'art contemporain


Conclusion


Liste des illustrations

Bibliographie

Remerciements


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